Jean-Claude Daumas

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De: Jean-Claude Daumas
Objet:
DEC151540INSHS(source BOCNRS)
cessation de fonction
22 Juillet 201522/07/2015
De: Jean-Claude Daumas
professeur à l'Université de Franche-Comté, directeur de l'USR3124
Objet:
au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
autorite_delegation="Délégué régional"
DEC140997DR06(source BOCNRS)
délégation de signature
01 Avril 201401/04/2014
De: Jean-Claude Daumas
Professeur à l'Université de Franche-Comté
Objet:
directeur de l'unité de service et recherche n° 3124 intitulée Maison des Sciences de l'Homme et de l'Environnement Claude Nicolas Ledoux (MSH-E)
Groupe:
Direction de l'unité de service et recherche n° 3124 intitulée Maison des Sciences de l'Homme et de l'Environnement Claude Nicolas Ledoux (MSH-E)
date_debut="2014-04-01"
DEC140762INSHS(source BOCNRS)
nomination
11 Mars 201411/03/2014
De: Jean-Claude Daumas
directeur par intérim de l'USR 3124
Objet:
au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
autorite_delegation="Délégué régional"
DEC132590DR06(source BOCNRS)
délégation de signature
01 Septembre 201301/09/2013
De: Jean-Claude DAUMAS
Professeur à l'Université de Franche-Comté
Objet:
directeur par intérim de l'unité de service et recherche n° 3124 intitulée Maison des Sciences de l'Homme et de l'Environnement Claude Nicolas Ledoux (MSH-E)
Groupe:
Unité de service et recherche n° 3124 intitulée Maison des Sciences de l'Homme et de l'Environnement Claude Nicolas Ledoux (MSH-E)
date_debut="2013-09-01"
date_fin="2014-03-31"
DEC132245INSHS(source BOCNRS)
nomination
31 Juillet 201331/07/2013
De: Jean-Claude Daumas
professeur des universités, directeur adjoint
Objet:
au nom du directeur d'unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés
en application de l'article 2.1 de la décision n° 100014DAJ susvisée
autorite_delegation="Directeur d'unité"
DEC120137DR06(source BOCNRS)
délégation de signature
01 Janvier 201201/01/2012
De: Jean-Claude Daumas
Objet:
professeur des universités, directeur adjoint et
professeur
DEC120136DR06(source BOCNRS)
délégation de signature
01 Janvier 201201/01/2012
De: Jean-Claude Daumas
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée pour les
Représentants des usagers
Industrie
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
JORFTEXT000019066777(source JORF)
nomination
26 Juin 200826/06/2008
De: Daumas (Jean-Claude)
professeur des universités à l'université de Besançon
Objet:
membres seniors de l'Institut universitaire de France
une fois, les enseignants-chercheurs
Groupe:
Institut universitaire de France
date_debut="2007-02-01"
duree="cinq ans renouvelable"
JORFTEXT000000821601(source JORF)
nomination
06 Décembre 200606/12/2006
De: Jean-Claude Daumas
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée
Société d'ingénierie et de conseil exerçant leurs activités
Personnes compétentes
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
JORFTEXT000000451651(source JORF)
nomination
29 Septembre 200529/09/2005
De: Daumas (Jean-Claude)
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines)
22e section : histoire et civilisations : histoire des mondes modernes, histoire du monde contemporain ; de l'art ; de la musique
(université de Besançon)
Groupe:
Université de Besançon
date_debut="2001-09-01"
professeur
professeur_section="22"
professeur_discipline="disciplines littéraires et de sciences humaines"
JORFTEXT000000215908(source JORF)
nomination
19 Décembre 200119/12/2001
De: Daumas (Jean-Claude)
Objet:
au comité consultatif du Fonds national de solidarité pour l'eau, pour représenter
Les comités de bassin situés en France métropolitaine
Rhône-Méditerranée-Corse
Titulaires
Groupe:
Comité consultatif du Fonds national de solidarité pour l'eau
JORFTEXT000000401945(source JORF)
nomination
29 Décembre 200029/12/2000
De: Daumas (Jean-Claude)
vice-président du comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
Objet:
au Comité national de l'eau
Au titre des six présidents des comités de bassin
Bassin Rhône-Méditerranée-Corse
Suppléant
Groupe:
Comité national de l'eau
suppleant
JORFTEXT000000750644(source JORF)
nomination
22 Décembre 199922/12/1999
De: Daumas (Jean-Claude)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse
Représentants des différentes catégories d'usagers
Groupe:
Agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse
conseil_administration
JORFTEXT000000384743(source JORF)
nomination
04 Novembre 199904/11/1999
De: Daumas (Jean-Claude)
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
Industries chimiques
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
JORFTEXT000000761528(source JORF)
nomination
01 Octobre 199901/10/1999
De: Daumas (Jean-Claude)
vice-président du Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
Objet:
au Comité national de l'eau les six présidents des comités de bassin
Bassin Rhône-Méditerranée-Corse
Suppléant
Groupe:
Comité national de l'eau
suppleant
JORFTEXT000000203363(source JORF)
nomination
14 Décembre 199714/12/1997
De: Daumas (Jean-Claude, Antoine)
délégué adjoint à l'environnement dans une société ; 34 ans d'activités professionnelles
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de l'aménagement du territoire, et de l'environnement
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_activite_professionelle="34"
nomme_par="Ministère de l'aménagement du territoire, et de l'environnement"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000567775(source JORF)
nomination
13 Juillet 199713/07/1997
De: Daumas (Jean-Claude)
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
Industries chimiques
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
date_debut="1993-08-26"
JORFTEXT000000348987(source JORF)
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Daumas (Jean-Claude)
Objet:
au conseil d'administration de l'Agence financière de bassin Rhône-Méditerranée-Corse, pour représenter les différentes catégories d'usagers
Remplace:M. Moneger (Jean-Henry)
Groupe:
Agence financière de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
conseil_administration
JORFTEXT000000720770(source JORF)
nomination
17 Septembre 199117/09/1991
De: Daumas (Jean-Claude)
Objet:
au comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse pour représenter les usagers
au titre des industries chimiques
membre titulaire
Remplace:M. Moneger (Jean-Henri)
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
JORFTEXT000000720544(source JORF)
nomination
15 Juin 199115/06/1991

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